Chapitre 93

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
93.02 Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304
93.03 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
93.04 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o|9307
93.05 Parties et accessoires des articles des n$o$s|9301|à 9304
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
93.07 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Copyright © Conex, ED Editions 2002, 2024 - Tous droits de reproduction réservés.