- 39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
- présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens
-
Polychlorure de vinyle («S-PVC») en suspension , non mélangé à d'autres substances
3904.10.00.15
- autre
-
Polychlorure de vinyle («S-PVC») en suspension , non mélangé à d'autres substances 3904.10.00.80
- autre poly(chlorure de vinyle)
- non plastifié
-
présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens 3904.21.00.10
- plastifié
-
présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens 3904.22.00.10
- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
-
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:
-|87|% ou plus mais pas plus de 92|% de chlorure de vinyle,
-|2|% ou plus mais pas plus de 9|% d'acétate de vinyle et
-|1|% ou plus mais pas plus de 8|% d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6|points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215|ou 8523|ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons 3904.30.00.30
- autres copolymères du chlorure de vinyle
-
pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens 3904.40.00.10
- autres
-
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:
-|87|% ou plus mais pas plus de 92|% de chlorure de vinyle,
-|2|% ou plus mais pas plus de 9|% d'acétate de vinyle et
-|1|% ou plus mais pas plus de 8|% d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6|points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215|ou 8523|ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons 3904.40.00.91
- Polymères du chlorure de vinylidène
-
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4|micromètres ou plus mais n'excédant pas 20|micromètres 3904.50.10.00
- autres
-
pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens 3904.50.90.10
- Polymères fluorés
- Polytétrafluoroéthylène
-
Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2|% ou plus mais pas plus de 4,6|% en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1|mg/kg d'ions fluorure extractibles 3904.61.00.20
- autres
-
Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre 3904.69.10.00
- autres
-
pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens 3904.69.80.10
- autres
-
Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'heptafluoro-1-pentène et d'éthène (CAS RN 94228-79-2) 3904.69.80.20
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Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'hexafluoropropène et d'éthène 3904.69.80.30
-
Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, modifié ou non par de l'hexafluoroisobutylène, avec ou sans charges 3904.69.80.85
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Polytétrafluoroéthylène (CAS|RN|9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS|RN|9003-54-7) contenant en poids 50|% (± 1) de chaque polymère 3904.69.80.88
-
Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6|points a) et b) du chapitre 39 3904.69.80.96
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Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène 3904.69.80.97
- autres
-
pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens 3904.90.00.10
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