- 84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
- Turboréacteurs
- d'une poussée n'excédant pas 25|kN
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.11.00.20
- d'une poussée excédant 25|kN
- d'une poussée excédant 25|kN mais n'excédant pas 44|kN
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.12.10.20
- d'une poussée excédant 44|kN mais n'excédant pas 132|kN
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.12.30.20
- d'une poussée excédant 132|kN
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.12.80.20
- Turbopropulseurs
- d'une puissance n'excédant pas 1|100|kW
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.21.00.20
- d'une puissance excédant 1|100|kW
- d'une puissance excédant 1|100|kW mais n'excédant pas 3|730|kW
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.22.20.20
- d'une puissance excédant 3|730|kW
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.22.80.20
- autres turbines à gaz
- d'une puissance n'excédant pas 5|000|kW
- d'une puissance excédant 5|000|kW
- d'une puissance excédant 5|000|kW mais n'excédant pas 20|000|kW
- d'une puissance excédant 20|000|kW mais n'excédant pas 50|000|kW
- d'une puissance excédant 50|000|kW
- Parties
- de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
-
destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté 8411.91.00.20
- autres
-
de turbines à gaz destinées à des aéronefs civils 8411.99.00.10
- autres
-
Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:
-|en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,
-|présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1|100|°C;
-|d'un diamètre de 28|mm, mais pas plus de 180|mm;
-|d'une hauteur de 20|mm ou plus, mais pas plus de 150|mm 8411.99.00.20
-
Boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d'un diamètre de 28mm ou plus, mais n'excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine 8411.99.00.30
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