- 85.49 Déchets et débris électriques et électroniques
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
- Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
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Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide 8549.11.90.00
- autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
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Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 8549.12.10.00
- Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
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Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 8549.13.10.00
- Accumulateurs électriques hors d'usage
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Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure 8549.13.20.10
- en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
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Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 8549.14.10.00
- Accumulateurs électriques hors d'usage
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Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure 8549.14.20.10
- autres
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Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 8549.19.10.00
- Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
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Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.21.00.00
- autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
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Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.31.00.00
- autres
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Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.91.00.00
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