- 87.14 Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
-
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8714.10.40.00
- autres
-
Tubes intérieurs de fourches de motocycles:
- en acier au carbone de qualité SAE1541,
- recouverts d'une couche de chrome dur de 20 µm (+ 15 µm/- 5 µm),
- d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3mm, mais n'excédant pas 1,6mm,
- d'un allongement à la rupture de 15%,
- percés 8714.10.90.10
-
Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus 8714.10.90.70
-
de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides 8714.20.00.00
- autres
- Cadres et fourches, et leurs parties
- Cadres
- peints, anodisés, polis et/ou laqués
- Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
-
en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques) 8714.91.10.21
-
Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.91.10.25
- autres
-
en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques) 8714.91.10.31
-
Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.91.10.35
- autres
-
en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques) 8714.91.10.75
-
Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.91.10.77
- Fourches avant
- peintes, anodisées, polies et/ou laquées
- Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
-
Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) 8714.91.30.25
- autres
-
Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) 8714.91.30.35
- autres
-
Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) 8714.91.30.72
- Jantes et rayons
- Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
- Pignons de roues libres
-
Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées 8714.93.00.11
- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
- Freins
- autres freins
-
Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées 8714.94.20.91
- Parties
- Manettes de freins
-
Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées 8714.94.90.11
- Pédales et pédaliers, et leurs parties
- Pédales
-
Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.96.10.10
- Pédaliers
-
Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées 8714.96.30.10
- autres
- Guidons
- Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
-
Guidons de bicyclette,
- avec ou sans potence intégrée
- constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.10.20
- autres
-
Guidons de bicyclette,
- avec ou sans potence intégrée
- constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.10.89
- Dérailleurs
- Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
-
Dérailleurs, constitués:
-d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation,
-avec ou sans dérailleur avant,
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.50.11
- autres
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Dérailleurs, constitués:
-d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation,
-avec ou sans dérailleur avant,
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.50.91
- autres; parties
- Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons
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Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées 8714.99.90.11
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Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.90.30
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Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) 8714.99.90.40
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Amortisseur pneumatique arrière sous la forme d'un ressort pneumatique pourvu d'un amortisseur à huile destiné à la fabrication de bicyclettes, y compris les bicyclettes électriques 8714.99.90.50
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