- 94.05 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- en matières plastiques ou en matières céramiques
- destinés à des aéronefs civils
9405.11.40.10
- autres
9405.11.40.90
- en verre
9405.11.50.00
- en autres matières
- faits à la main
9405.11.90.10
- en métaux communs, destinés à des aéronefs civils
9405.11.90.20
- autres
9405.11.90.90
- autres
- en matières plastiques ou en matières céramiques
- destinés à des aéronefs civils
9405.19.40.10
- autres
9405.19.40.90
- en verre
9405.19.50.00
- en autres matières
- faits à la main
9405.19.90.10
- en métaux communs, destinés à des aéronefs civils
9405.19.90.20
- autres
9405.19.90.90
- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques
- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- en matières plastiques ou en matières céramiques
9405.21.40.00
- en verre
9405.21.50.00
- en autres matières
- faits à la main
9405.21.90.10
- autres
9405.21.90.90
- autres
- en matières plastiques ou en matières céramiques
9405.29.40.00
- en verre
9405.29.50.00
- en autres matières
- faits à la main
9405.29.90.10
- autres
9405.29.90.90
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
- conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.31.00.00
- autres
9405.39.00.00
- Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
- Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- Projecteurs
9405.41.10.00
- autres
- en matières plastiques
9405.41.31.00
- autres
- faits à la main
9405.41.39.10
- autres
9405.41.39.90
- Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- Projecteurs
9405.42.10.00
- autres
- en matières plastiques
9405.42.31.00
- autres
- faits à la main
9405.42.39.10
- autres
9405.42.39.90
- autres
- Projecteurs
9405.49.10.00
- autres
- en matières plastiques
9405.49.40.00
- en autres matières
- faits à la main
9405.49.90.10
- autres
9405.49.90.90
- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
- faits à la main
9405.50.00.10
- autres
9405.50.00.90
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- en matières plastiques
- Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, destinés à des aéronefs civils
9405.61.20.10
- autres
9405.61.20.90
- en autres matières
- Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs, destinés à des aéronefs civils
9405.61.80.10
- faits à la main
9405.61.80.20
- autres
9405.61.80.90
- autres
- en matières plastiques
- Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, destinés à des aéronefs civils
9405.69.20.10
- autres
9405.69.20.90
- en autres matières
- Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs, destinés à des aéronefs civils
9405.69.80.10
- faits à la main
9405.69.80.20
- autres
9405.69.80.90
- Parties
- en verre
- Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
9405.91.10.00
- autres
9405.91.90.00
- en matières plastiques
- Parties des articles des n!o!$ |9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, destinées à des aéronefs civils
9405.92.00.10
- autres
9405.92.00.90
- autres
- Parties des articles du n!o!|9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, en métaux communs, destinées à des aéronefs civils
9405.99.00.10
- faites à la main
9405.99.00.20
- autres
9405.99.00.90

Copyright © Conex, ED Editions 2002, 2024 - Tous droits de reproduction réservés.