LE TARIF DOUANIER

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Le tarif douanier de l'Encyclopédie Douanière reprend l'ensemble des nomenclatures des marchandises utilisées pour le dédouanement ainsi que les libellés des définitions associées.

Vous accédez à l'information par le sommaire ou simplement par l'option RECHERCHE en entrant dans la zone concernée le mot ou groupe de mots que vous cherchez.

Cette base comporte également les taux des droits et taxes applicables en fonction des origines ainsi que les diverses réglementations, contingentements, prohibitions, octrois de mer, etc. ; vous bénéficiez en plus de l’historique permanent du tarif douanier.

Il inclut les Notes Explicatives du système Harmonisé de la section, chapitre ou position selon votre choix.